Mairie de Saint-Hilaire-d Ozilhan
Ordre du jour Approbation du procès-verbal du 30 mars 2025 Décisions prises par délégations Syndicat Yeuseraie : modification des délégués EPTB : délégués élus par la CCPG et possibilité d’élus référents pour la commune Désignation des membres à la CCID (commission communale des impôts directs) Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget commune […]
ORDRE DU JOUR : - Approbation PV 30 avril 2026- Désignation des membres à la CCID (commission communale des impôts directs)- SMEG : extension 4 PL chemin de la fontaine - Tranche 1- Indexation loyer salon esthétique- Fixation tarif emplacement ponctuel marché du mardi
ORDRE DU JOUR : - Désignation des délégués et des suppléants aux élections sénatoriales - Approbation du PV du 12 mai 2026 - Décisions prises par délégations - Convention d’occupation du domaine privé de la commune (société Boralex – Saint-Hilaire-Estézargues) - Promesse de convention permettant l’accueil ultérieur de Mesures Compensatoires Environnementales (MCE) en forêt communale […]